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2 mai 2011 1 02 /05 /mai /2011 08:37

http://www.buzziactu.com/wp-content/uploads/2011/05/ben-laden-mort-photo.jpg

 

http://static.lexpress.fr/medias/1375/704000_oussama-ben-laden-mort-capture-d-ecran-des-televisions-pakistanaises.jpg

  Attention : il semblerait que cette photo soit fausse.

 

Ben Laden victime de sa propre folie.

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1 mai 2011 7 01 /05 /mai /2011 17:05

 

 

Ben Laden, chef suprême de l'Axe du Mal islamo-communiste, est mort hier. Un commando américain, aidé par les services pakistanais, ont mit fin aux agissements d'Oussama. Le lideur d'Al Qaïda est mort lors d'un accrochage. Le but de l'opération étaitde l'arrêter pour le traduire en justice.

 

 

Cordialemnt le Blad.

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1 mai 2011 7 01 /05 /mai /2011 16:05

SÉNAT

SESSION ORDINAIRE DE 2010-2011

Enregistré à la Présidence du Sénat le 10 mars 2011

PROPOSITION DE LOI

relative à l'adoption des enfants régulièrement recueillis en kafala,

PRÉSENTÉE

Par M. Alain MILON,

Sénateur

(Envoyée à la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sous réserve de la constitution éventuelle d'une commission spéciale dans les conditions prévues par le Règlement.)

EXPOSÉ DES MOTIFS

Mesdames, Messieurs,

Les enfants en kafala sont des enfants sans famille, recueillis légalement pour la plupart d'entre eux en Algérie ou au Maroc par des familles venues de différents pays d'Europe, l'Espagne, l'Italie, la Suisse, la Belgique, mais aussi la France. La kafala est un mode de recueil prévu par le Coran et reconnu par la Convention internationale des droits de l'enfant comme une mesure pérenne de protection de l'enfant sans famille : c'est quasiment une adoption dans ses conditions et ses effets, mais c'est une adoption sans filiation.

Les autres pays européens, pragmatiques, reconnaissent la kafala dans tous ses effets et la transforment en adoption, créatrice d'un lien de filiation, afin que les enfants de kafala puissent bénéficier des mêmes droits au sein de leur famille et dans le pays où ils habitent que les autres enfants recueillis régulièrement dans des pays étrangers par des familles adoptives.

Cette position fut celle de la Cour de cassation et de la jurisprudence au cours des années 1990. Dans un arrêt de principe du 10 mai 19951(*), la Cour de cassation a affirmé : « Deux époux français peuvent procéder à l'adoption d'un enfant dont la loi personnelle ne connaît pas, ou prohibe, cette institution, à la condition qu'indépendamment des dispositions de cette loi, le représentant du mineur ait donné son consentement en pleine connaissance des effets attachés par la loi française à l'adoption et, en particulier, dans le cas d'adoption en forme plénière, du caractère complet et irrévocable de la rupture des liens entre le mineur et sa famille par le sang ou les autorités de tutelle de son pays d'origine ». Faisant application de ce principe, les cours et tribunaux, saisis par les familles de requêtes en adoption d'un enfant recueilli en Algérie ou au Maroc, analysaient les situations au cas par cas, afin de déterminer si le représentant légal du mineur avait donné son consentement à l'adoption et pour quel type d'adoption, puisque le droit français en connaît deux, la plénière et la simple. Cette jurisprudence pragmatique explique en grande partie qu'en 19962(*), le Parlement, auquel le député Jean-François MATTEI avait présenté une réforme du droit de l'adoption, n'ait pas adopté la norme de conflits de lois que contenait sa proposition initiale, destinée selon lui à ne pas laisser les enfants recueillis en kafala au milieu du gué.

Il faut remarquer que cette orientation de la jurisprudence française n'a jamais empêché les autorités marocaines et algériennes de continuer à confier des enfants en kafala à des familles françaises, en sachant pertinemment que l'adoption serait prononcée en France ; ces autorités n'ont pas alors émis de protestations publiques, ni à notre connaissance officieuses, à cette pratique. En réalité, l'opposition au prononcé de l'adoption des enfants en kafala est venue des services du ministère de la justice. Dans une circulaire du Garde des sceaux du 16 février 1999, destinée au parquet et adressée à l'ensemble des magistrats du siège, il était affirmé que le droit international s'opposait à la constitution en France d'un rapport de filiation sur le fondement d'une kafala, ce lien n'étant pas susceptible d'être reconnu dans le pays d'origine des enfants concernés. Cette circulaire du 16 février 1999 visait globalement à limiter le prononcé de l'adoption plénière aux enfants nés dans les seuls pays connaissant cette institution et ayant ratifié au surplus la Convention de La Haye du 29 mai 1993 et pour les enfants de kafala, à casser ... la jurisprudence de la Cour de cassation elle-même. C'est donc en réaction à cette circulaire que notre ami Jean-François MATTEI, alors toujours député mais de l'opposition cette fois, a déposé au printemps 2000, une seconde proposition de loi relative à l'adoption, consacrée exclusivement à l'adoption internationale. Fidèle à ses convictions, Jean-François MATTEI entendait permettre le prononcé de l'adoption pour les enfants recueillis régulièrement en kafala à certaines conditions et sous le contrôle du juge français. Les discussions furent âpres tant à l'Assemblée nationale qu'au Sénat, entre partisans du respect absolu de la loi du pays de naissance, par souci de diplomatie essentiellement et les défenseurs du droit des enfants à bénéficier d'une famille.

Le Parlement néanmoins, a voté3(*) le texte prohibitif proposé par les services du ministère de la justice, lequel figure désormais à l'article 370-3 alinéa 2 du code civil : « L'adoption d'un mineur étranger ne peut être prononcée si la loi personnelle prohibe cette institution, sauf si ce mineur est né et réside habituellement en France. » On ne peut être plus clair : ce texte impose aux juges français d'appliquer la loi du pays de naissance des enfants recueillis en kafala et leur interdit d'appliquer la loi française, contrairement aux règles énoncées par la loi du 6 février 2001 en matière d'adoption internationale.

Dans un premier temps, les juges du fond se sont montrés réticents à appliquer cette règle nouvelle, qui fige les enfants dans un statut imposé uniquement par leur lieu de naissance, jusqu'à ce que par deux arrêts du 10 octobre 2006, la Cour de cassation leur rappelle fort logiquement qu'en droit français, l'article 370-3 alinéa 2 du code civil interdit de prononcer l'adoption, même simple, d'un enfant né en Algérie ou au Maroc et recueilli dans son pays de naissance en kafala4(*). Depuis ces arrêts de principe, les juges du fond se sont inclinés. Le 25 février 2009, la Cour de cassation a rendu un nouvel arrêt énonçant que le refus de prononcer l'adoption recueilli par kafala ne constitue pas une différence de traitement ni une atteinte au droit de mener une vie familiale normale et ne méconnaît pas l'intérêt supérieur de l'enfant.

Pourtant, le droit français est le seul droit européen à avoir introduit le principe prohibant l'adoption par référence à la loi personnelle de l'enfant. Ceux qui sont recueillis en kafala par des familles espagnoles, italiennes, belges ou suisses, peuvent bénéficier d'une adoption et partant d'une vraie vie familiale dans leur pays d'accueil.

Une autre disposition législative a contribué à modifier le statut des enfants recueillis en kafala, la loi n° 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité exigeant désormais une durée de recueil de 5 ans pour que l'enfant recueilli en France et élevé par une personne de nationalité française, puisse faire une déclaration de nationalité française (article 21-12 du code civil), alors qu'aucune durée n'est exigée en cas d'adoption simple.

En pratique, il en résulte des difficultés quotidiennes pour les familles d'enfants, vis-à-vis des administrations et des organismes sociaux. Certes, le Conseil d'État à plusieurs reprises, a jugé que l'enfant recueilli en kafala a la possibilité d'entrer et de séjourner en France au titre du regroupement familial et au visa de la Convention européenne des droits de l'homme et plus précisément du droit au respect de la vie privée et familiale. Cependant, les problèmes de la vie quotidienne en France commencent alors. L'ouverture de certains droits sociaux est subordonnée à l'existence d'un lien familial juridiquement établi et les dispositions du code de la sécurité sociale sont à l'origine d'un contentieux important entre les familles et les caisses d'allocations familiales. Sur le plan de l'autorité parentale rien n'est clair, les juristes assimilant la kafala tantôt à une délégation d'autorité parentale, tantôt à une tutelle. Comment dans ces conditions, pouvoir demander aux administrations de faire produire ses pleins effets à la kafala prononcée en Algérie ou au Maroc (différents dans ces deux pays) en vertu du principe de l'autorité de la chose jugée à l'étranger en matière d'état des personnes ? Pourtant, ce serait là la seule solution juridique,mais pas pratique pour un sou, proposée par les services du ministère de la justice.

En réalité, les enfants recueillis en kafala se trouvent aujourd'hui dans un statut précaire ; ils ne bénéficient pas des mêmes droits que tous les autres enfants résidant sur notre territoire, parce que ces droits reposent d'abord sur le lien de filiation qui les unit à un père et/ou une mère. Le nombre des visas délivrés pour ces enfants n'est pas communiqué. Mais selon les sources algériennes et marocaines, il se situerait entre 150 et 200 par an.

De nombreuses voix se sont élevées depuis 2001 pour dénoncer la discrimination que subissent ces enfants. Notamment, celle de la Défenseure des enfants (rapports de 2004 et de 2005) et celle du Conseil supérieur de l'adoption dans un avis donné en 2007. Le 14 avril 2010, après avoir réuni un groupe de travail sur le sujet, le Médiateur de la République a formulé une proposition de réforme5(*) visant à améliorer les droits et le statut juridique des enfants recueillis par kafala en France, comportant cinq mesures. Dans ce texte qui rappelle les importantes inégalités de traitement subies par ces enfants et qui apparaissent contraires à la Convention des droits de l'enfant, le Médiateur souligne que si les quatre premières, relatives à la procédure d'agrément, à celle de regroupement familial, à la précision des effets juridiques de la kafala et au délai de résidence pour solliciter la nationalité française, pouvant être adoptées à court terme, entraîneraient une amélioration sensible du sort des enfants et de leurs familles, « seule la possibilité d'accéder à l'adoption préconisée en dernier lieu permettrait une résolution globale des problèmes évoqués lorsque cette mesure serait conforme à l'intérêt supérieur de l'enfant apprécié par le juge. »

Nous partageons entièrement cette position que nous avions déjà défendue en juin 2006 par le biais d'amendements déposés lors de l'examen en première lecture par le Sénat du projet de loi relative à l'immigration. C'est pourquoi l'objet de cette proposition de loi, qui ne comporte que deux articles, est bien de mettre fin à la discrimination pour les enfants recueillis en kafala résultant de deux articles du code civil.

PROPOSITION DE LOI

Article 1er

Au premier alinéa de l'article 21-12 du code civil, après les mots : « adoption simple », sont insérés les mots : « ou qui a été régulièrement recueilli en kafala ».

Article 2

Le deuxième alinéa de l'article 370-3 du code civil est supprimé.


* 1 Civ. 1ère 10 mai 1995 Bull. Civ. - n° 198.

* 2 Loi n° 96-604 du 5 juillet 1996 relative à l'adoption, votée à partir d'une proposition de loi de Jean-François MATTEI de septembre 1995.

* 3 Loi n° 2001-111 du 6 février 2001 relative à l'adoption internationale.

* 4 Civ. 1ère 10 octobre 2006, Bull. Civ. I n° 431, cassant, sur pourvois dans l'intérêt de la loi du Procureur Général de la Cour de cassation, deux arrêts de cours d'appel (Reims 2 décembre 2004 - enfant né au Maroc le 6 février 2003 et Toulouse 15 février 2005 - enfant né en Algérie le 28 juin 2002).

* 5 Proposition de réforme 10-R.009.

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1 mai 2011 7 01 /05 /mai /2011 12:06

 

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30 avril 2011 6 30 /04 /avril /2011 16:42

Qui sommes-nous ?

Nous sommes, pour un certain nombre d’entre nous, issus du journal en ligne Respublica. Après avoir participé avec beaucoup de plaisir à cette aventure, le rédacteur en chef, ainsi que celui qui écrivait la plupart du temps la chronique d’Evariste et d’autres collaborateurs ont décidé, en septembre 2007, de créer un nouveau média plus spécifiquement ancré dans la priorité du combat laïque. Nous pensons que le moment est propice pour cela.

En créant ce nouveau média, nous avons plusieurs objectifs. Nous le voulons unitaire, indépendant et rassembleur. Nous n’entendons pas alimenter d’incessantes querelles de chapelles, qui désespèrent les plus convaincus des laïques. Nous ne souhaitons pas enfermer la défense de la laïcité et des valeurs de notre République dans une vision étriquée et partisane. Nous ne chercherons donc pas à la cloisonner dans le seul camp de la gauche. Bien sûr, notre combat laïque et républicain s’accompagne d’un projet de progrès social, sans lequel le mot République demeurerait vide de sens, mais nous donnerons la parole à tout laïque, à tout croyant respectueux de la loi de séparation de l’église et de l’Etat de 1905, quels que soient ses choix politiques, (racistes et négationnistes exclus).

Les membres de la rédaction de ce nouveau média sont des hommes et des femmes de tous âges et de toutes conditions sociales qui considèrent que la laïcité, fer de lance du progrès social, est un gage de paix pour l’humanité. De Paris, de Lille, de Lyon, de Marseille ou de Bordeaux, nous sommes des militants à la laïcité chevillée au corps, qui avons des professions, des expériences militantes, des parcours différents et des tendances politiques parfois divergentes. Nous voulons poursuivre notre engagement dans le renforcement du combat contre l’obscurantisme et contribuer par la publication de nos articles et les témoignages de nos futurs lecteurs à faire de ce journal une arme pour rassembler et pour convaincre.

A travers notre publication, nous comptons tirer un signal d’alarme. Nous voulons dénoncer la sous-estimation et l’absence de lucidité dramatiques (quand il ne s’agit pas de complicité) de beaucoup de militants associatifs ou politiques quant à la gravité de l’offensive de l’islam politique, en France et dans de nombreux pays d’Europe et du monde, relayée et encouragée par les autres religions qui y voient une occasion unique de retrouver place dans la Cité. Cette offensive contre la laïcité et l’égalité homme-femme est une aubaine pour tous les obscurantistes qui veulent en finir avec la séparation des Eglises et de l’Etat, qui veulent en finir avec la démocratie, qui traquent les esprits libres et cherchent à supprimer la liberté d’expression.

Nous entendons alerter l’opinion sur ce péril, et créer les conditions d’une riposte laïque massive afin de mettre en échec ce nouveau fascisme du 21e siècle qui dispose d’alliés surprenants, à l’extrême droite comme à l’extrême gauche.

Nous entendons également organiser des conférences, à la demande d’assocations ou de lecteurs, dont voici les principaux thèmes, non limitatifs.

 

 

Source : www.ripostelaïque.com

 

Cordialement le Blad.

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29 avril 2011 5 29 /04 /avril /2011 06:59

Cher ami conducteur,

La vérité sur les radars est en train d'éclater au grand jour !

Ces deux dernières semaines, nous avons révélé à plus de 200.000 Français que :

-  la baisse de la mortalité routière est bien antérieure à la mise en place des radars.

-  aucune étude scientifique française n'établit un lien direct entre vitesse et mortalité routière.

-  deux radars sur trois ne sont pas placés à des endroits dangereux.

-  la majeure partie de l'argent ponctionné par des radars part directement dans la poche de l'Etat (un demi-milliard d'euros l'année dernière !).

Vous trouverez plus d'informations en cliquant ici.

Diffuser ces vérités encore et encore, les faire connaître à tous les Français, c'est le seul moyen de contrer la propagande mensongère dont le gouvernement inonde les médias, et qui lui donne toute légitimité pour installer toujours plus de radars...

...1000 de plus cette année, dont 100 radars tronçons qui mesurent votre vitesse moyenne, et des flasheurs embarqués sur des motos banalisées se fondant dans la circulation pour traquer le moindre petit km/h de trop par rapport à la vitesse autorisée !

La route va devenir un enfer...

... à moins que tous les conducteurs de ce pays se mobilisent comme un seul homme pour faire barrage à la propagande mensongère qui sert de prétexte à l'emballement répressif du gouvernement.

C'est pour cela que je vous demande de faire deux choses essentielles :

1/ Signez vite votre pétition au Ministre de l'Intérieur. Il doit comprendre que les Français ne sont pas dupes de sa propagande, qu'ils connaissent la vérité sur les radars et qu'ils refusent l'installation de nouveaux flasheurs.

2/ Transférez cet email à tout votre carnet d'adresses. N'hésitez pas à relancer vos amis si vous l'avez déjà fait : envoyez-leur une nouvelle fois ces vérités sur les radars, et demandez-leur de signer la pétition.

D´avance, merci.

Bien cordialement,

Christiane Bayard
Secrétaire générale
Ligue de Défense des Conducteurs

 

Cordialement le Blad.

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23 mars 2011 3 23 /03 /mars /2011 12:52

Comme l'avait requis le parquet général de Montpellier le procès concernant l'affaire "Synthèse" sera dépaysé. Le lieu : Bordeaux. La date du procès n'est pas encore fixé.

Cette affaire vieille de 11 ans porte sur un marché public d'un montant de 106 700 € attribué à l'entreprise Synthèse. De forts soupçons de favoritisme pèse sur ce marché conclue en 1999. Mr C.Bouquin est cité à comparaître en tant qu'ex président du Conseil Général de P-O pour complicité de favoritisme.

 

Source : Midilibre.

 

Cordialement le Blad.

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11 février 2011 5 11 /02 /février /2011 12:09

 

Cordialement le Blad.

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28 janvier 2011 5 28 /01 /janvier /2011 12:20

96%

  •  Oui

  • 3.4%

     Non

  • 0.6%

    Je ne sais pas

Total: 5979 votants

Historique

L’Islam inquiète autant qu’il séduit en Europe. L'Islam radical n’est plus seulement dénoncé par les mouvements d’extrême droite, mais aussi par les organisations de défense des droits de l'Homme qui s’inquiètent de la radicalisation des jeunes musulmans. Les polémiques autour l’Islam ne cessent de faire la Une des journaux: débat sur la burqa ou construction des minarets en France. Les musulmans se sentent stigmatiser dans l'exercice de leur religion, souvent associé à une pratique extrémiste. L'Islam, deuxième religion en France, inquiète d'autant plus que ses adeptes sont assimilés à des délinquants, à des intégristes et parfois à des terroristes.

La France va payer cher sa politique en Afghanistan et ailleurs”, avertit Oussama Ben Laden dans un enregistrement diffusé en janvier par la chaîne de télévision Al Djazira. La possibilité d’une attaque terroriste en France grandit avec ces menaces. Les évènements récents: l'enlèvement en septembre 2010 de sept employées d’AREVA et VINCI par AQMI (Al Qaïda au Maghreb islamique) au Niger et l’assassinat des deux jeunes français au Niger le 7 janvier par ce même groupe islamique ne fait qu'accroître cette inquiétude. L'Islam fait-il peur aux français?

L’Appel intitulé “L'Islam bafoué par les terroristes” lancé par Respect Magazine cherche justement à dissocier Islam et terrorisme. De nombreuses personalités comme Abd Al Malik, Lilian Thuram ou encore Yazid Sabeg soutiennent cette cause. Cette pétition condamne vivement la violence commise au nom de l'Islam et les amalgames entre terroristes et musulmans. Pourtant, la majorité des musulmans français souhaitent pratiquer leur religion dans le plus strict respect des valeurs républicaines. Comment réconcilier réflexes identitaires islamophobes et pratiques religieuses respectueuses des valeurs républicaines? L’Islam peut-il trouver sa place en France?

VOTEZ ET COMMENTEZ le sondage opinion organisé par LCP-AN et leJDD.fr. Les commentaires les plus pertinents seront diffusés sur LCP jeudi soir dans l'émission Ça vous regarde à 20h50.

Invités:

Razzy Hammadi, secrétaire national au PS chargé des services publics

Malek Chebel, anthropologue des religions, auteur de L'Islam expliqué, Librairie Académique Perrin, 2009, Sagesses d'islam (FIRST 2009) et le Coran pour les nuls (FIRST, 2009)

François d'Orcival, éditorialiste à Valeurs Actuelles

Pierre Cassen, membre de Riposte laïque

 

Source : www.lejdd.fr

 

Cordialement le Blad.

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